Conditions d’utilisation
PRÉSENTATION
Bienvenue chez Ardenix ! Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Ardenix. Ardenix exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, dans le but de vous offrir, à vous, notre clientèle, une expérience d'achat soigneusement pensée (les « Services »). Ardenix est hébergé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services.
Les conditions ci-dessous, ainsi que toutes les politiques auxquelles il est fait référence dans le présent document (les « Conditions Générales » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lors de l'utilisation des Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits et couvrent des sujets tels que l'exclusion de garanties et la limitation de responsabilité.
En consultant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales et par notre politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions Générales ou la politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.
ARTICLE 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions Générales, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser les Services sur des appareils que vous possédez, que vous avez achetés ou que vous gérez.
Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à nos boutiques en ligne, y naviguer ou acheter les produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour fournir ces informations.
Vous êtes seul responsable de la sécurité des identifiants de votre compte et de toutes les activités qui y sont réalisées. Vous ne pouvez ni transférer, ni vendre, ni céder, ni concéder sous licence votre compte à une autre personne.
ARTICLE 2 – NOS PRODUITS
Nous avons fait tout notre possible pour présenter le plus fidèlement possible nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de leur affichage à l'écran, en fonction du type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, ainsi que de ses paramètres et de sa configuration.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez correspondront à vos attentes ou seront identiques à ce qui est affiché ou rendu dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser de proposer un produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de produits que nous offrons à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
ARTICLE 3 – COMMANDES
En passant une commande, vous faites une offre d'achat. Ardenix se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est réputée acceptée qu'à partir du moment où Ardenix confirme son acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant qu'une commande puisse être acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider, car Ardenix pourrait ne pas être en mesure de donner suite à une demande d'annulation après l'acceptation de la commande. Si nous n'acceptons pas une commande, si nous la modifions ou si nous l'annulons, nous tenterons de vous en informer par e-mail, à l'adresse de facturation et/ou au numéro de téléphone fournis au moment de l'achat.
Vos achats sont soumis à un retour ou à un échange uniquement selon les modalités prévues dans notre politique de remboursement.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou familial, et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
ARTICLE 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service correspond au prix en vigueur au moment de la passation de la commande et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf mention expresse contraire, les prix affichés ne comprennent pas les taxes, les frais d'expédition, les frais de traitement, les droits de douane ou les taxes d'importation.
Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux proposés dans nos boutiques physiques ou dans les boutiques en ligne ou autres boutiques exploitées par des tiers. Nous pouvons, ponctuellement, proposer des promotions dans les Services qui affectent les prix et qui sont régies par des conditions distinctes des présentes Conditions. En cas de contradiction entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous vous engagez à fournir des informations d'achat, de paiement et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter en cas de besoin.
Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte de crédit que vous nous fournissez sont exactes, correctes et complètes ; (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte de crédit pour l'achat ; (iii) les débits effectués seront honorés par votre société de carte de crédit ; et (iv) vous paierez les débits engagés selon les prix affichés, incluant les frais de port et de traitement, ainsi que toutes les taxes applicables, le cas échéant.
ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont donnés à titre indicatif uniquement et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le traitement douanier ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois les produits transférés au transporteur, la propriété et le risque de perte vous sont transférés.
ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris, sans s'y limiter, toutes les marques déposées, marques, textes, affichages, images, graphismes, avis produits, vidéos et enregistrements audio, ainsi que leur conception, leur sélection et leur agencement, sont la propriété d'Ardenix, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois américaines et étrangères en matière de brevets, de droits d'auteur et autres lois relatives à la propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, exposer publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel présent dans les Services sans notre consentement écrit préalable. Sauf disposition expresse contraire prévue aux présentes, aucune disposition des présentes Conditions n'accorde ou ne saurait être interprétée comme accordant une licence ou d'autres droits, à quelque titre que ce soit, sur tout brevet, marque, droit d'auteur ou autre propriété intellectuelle d'Ardenix, de Shopify ou d'un tiers. L'utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et étatiques en matière de propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés aux présentes sont réservés à Ardenix.
Les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans d'Ardenix sont des marques d'Ardenix ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable d'Ardenix. Les nom, logo, noms de produits et services, designs et slogans de Shopify sont des marques de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans figurant dans les Services sont des marques de leurs propriétaires respectifs.
ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS
Vous pouvez avoir accès à des outils destinés aux clients proposés par des tiers dans le cadre des Services, sur lesquels nous n'exerçons ni surveillance, ni contrôle, ni influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous mettons à disposition l'accès à ces outils « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte, et sans aval de notre part. Nous déclinons toute responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils optionnels de tiers.
Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site relève entièrement de votre propre risque et de votre propre discrétion, et vous devez veiller à connaître et à approuver les conditions auxquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités à travers les Services (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également soumises aux présentes Conditions Générales.
ARTICLE 8 – LIENS DE TIERS
Les Services peuvent contenir des supports et des liens hypertextes vers des sites web fournis ou exploités par des tiers (y compris toute fonctionnalité intégrée de tiers). Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des supports ou sites web de tiers auxquels vous choisissez d'accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces supports ou sites tiers, vous le faites à vos propres risques.
Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à votre accès à des sites tiers, ou à votre achat ou utilisation de produits, services, ressources ou contenus proposés sur des sites tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers et vous assurer de bien les comprendre avant d'effectuer toute transaction. Toute plainte, réclamation, préoccupation ou question concernant les produits et services de tiers doit être adressée directement au tiers concerné.
ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
Ardenix est hébergé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats réalisés dans notre boutique s'effectuent directement avec Ardenix. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est en aucune manière responsable des ventes conclues entre vous et Ardenix, y compris des blessures, dommages ou pertes résultant des produits et services achetés. Vous déchargez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toutes réclamations, dommages et responsabilités découlant de ou liés à vos achats et transactions avec Ardenix.
ARTICLE 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les données personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre politique de confidentialité, que vous pouvez consulter ici [LIEN], et certaines données personnelles peuvent être soumises à la politique de confidentialité de Shopify, que vous pouvez consulter ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques de confidentialité.
Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, celui-ci collecte et traite des données personnelles concernant votre accès aux Services et leur utilisation afin de vous les fournir et de les améliorer. Les informations que vous soumettez aux Services seront transmises et partagées avec Shopify, ainsi qu'avec des tiers pouvant être situés dans des pays autres que le vôtre, dans le but de vous fournir les services. Pour plus de détails sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
ARTICLE 11 – RETOURS
Si vous envoyez, téléchargez, publiez, transmettez par e-mail ou communiquez d'une autre manière des idées, suggestions, retours, avis, offres, plans ou tout autre contenu (collectivement les « Retours »), vous nous concédez une licence perpétuelle, mondiale, susceptible d'être sous-licenciée et libre de redevance, permettant d'utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Retours dans tout média et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Par exemple, nous pouvons utiliser nos droits au titre de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer, promouvoir les Services et remplir nos obligations et exercer nos droits au titre des Conditions Générales.
Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous êtes titulaire ou détenez tous les droits nécessaires sur l'ensemble des Retours ; (ii) vous avez divulgué toute rémunération ou incitation reçue en lien avec la soumission des Retours ; et (iii) vos Retours sont conformes aux présentes Conditions. Nous n'avons et n'aurons aucune obligation de : (1) conserver vos Retours à titre confidentiel ; (2) verser une rémunération pour vos Retours ; ou (3) répondre à vos Retours.
Nous pouvons, sans toutefois y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer les Retours qui, selon notre entière discrétion, sont illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, calomnieux, pornographiques, obscènes ou autrement contestables, ou qui violent la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions Générales.
Vous acceptez que vos Retours ne portent atteinte à aucun droit d'un tiers, y compris droit d'auteur, marque, vie privée, personnalité ou autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez également que vos Retours ne contiennent aucun contenu diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement des Services ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être une autre personne ou tromper de toute autre manière notre société ou des tiers quant à l'origine d'un Retour. Vous êtes seul responsable des Retours que vous formulez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité à l'égard des Retours publiés par vous ou par un tiers.
ARTICLE 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il est possible que, dans les Services, des informations contiennent occasionnellement des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition, aux délais de transit et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes si une information s'avère inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).
ARTICLE 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ou les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour violer toute réglementation, règle, loi internationale, fédérale, provinciale ou étatique, ou toute ordonnance locale ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou aux droits de propriété intellectuelle de tiers ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou blesser l'un de nos employés ou toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel non conforme aux présentes Conditions ; (g) pour transmettre ou obtenir la transmission de tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris tout « courrier indésirable », « chaîne de lettres », « spam » ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper ou tenter d'usurper l'identité d'une autre personne ou entité ; ou (i) pour adopter tout autre comportement qui restreint ou empêche l'utilisation ou l'appréciation des Services par toute personne, ou qui, selon notre appréciation, peut nuire à Ardenix, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité.
En outre, vous vous engagez à ne pas : (a) télécharger ou transmettre de virus ou tout autre type de code malveillant qui pourrait, de quelque manière que ce soit, être utilisé pour affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou suivre les données personnelles de tiers ; (d) envoyer du spam, du hameçonnage (phishing), du pharming ou du prétextage sur les Services ; (e) utiliser tout robot, spider, moyen d'extraction, outil de collecte et d'extraction de données, dispositif ou processus automatique, outil d'IA (tel qu'une IA agentique) ou moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services ; ou (f) interférer avec, contourner ou empêcher les fonctionnalités de sécurité ou d'autorisation, les en-têtes d'exclusion des robots ou autres mesures que nous employons pour restreindre l'accès aux Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous estimons que vous avez violé une quelconque partie des présentes Conditions.
ARTICLE 14 – AGENTS
14.1 Le présent article (les « Conditions relatives aux Agents ») s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou faites en sorte qu'un Agent soit déployé pour accéder à, utiliser ou interagir avec l'un des Services. On entend par « Agent » tout logiciel ou service qui prend des actions autonomes ou semi-autonomes au nom, ou sur instruction, de toute personne ou entité, et qui peut être exécuté au nom d'une personne ou à l'aide de l'appareil d'une personne, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services, à moins qu'il ne s'identifie et n'opère à tout moment en stricte conformité avec les exigences de l'article 14.4 ci-dessous. En outre, aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services si nous avons demandé à l'Agent de s'abstenir d'accéder, d'utiliser ou d'interagir avec un quelconque service.
14.3 Nous pouvons limiter, notamment par des mesures techniques, si et comment un Agent accède, utilise et interagit avec les Services.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d'un Agent et divulguer le nom de l'Agent en incluant ce qui suit dans la chaîne user agent de la requête : « Agent/[nom de l'agent] » ; (ii) ne pas dissimuler ou masquer le fait qu'un accès, une utilisation ou une interaction provient d'un Agent, par exemple en (a) imitant le comportement humain et les modes d'interaction humains, ou (b) en complétant ou contournant les CAPTCHA ou toute mesure destinée à distinguer l'utilisation par un ordinateur de celle par un humain, (iii) répondre honnêtement à toute question ou requête visant à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur, (iv) ne pas contourner ni éviter toute mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler si et comment les Agents accèdent, utilisent ou interagissent avec les Services.
ARTICLE 15 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent contrat ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre entière discrétion, à tout moment, sans préavis, et vous demeurerez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse.
Les articles suivants continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Retours, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l'accord, Cession, Loi applicable, Politique de confidentialité et toutes autres dispositions qui, par leur nature, doivent survivre à la résiliation.
ARTICLE 16 – EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur ou via les Services sont fournies uniquement à titre d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations relève strictement de votre propre risque. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance que vous ou tout autre visiteur des Services, ou toute personne ayant pu être informée de leur contenu, placez dans ces contenus.
SAUF INDICATION EXPRESSE D'ARDENIX, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS VIA LES SERVICES VOUS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ COMMERCIALE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, PONCTUELLE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
ARTICLE 17 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, ARDENIX, NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, PRESTATAIRES, FOURNISSEURS DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, AINSI QUE CEUX DE SHOPIFY ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE, PERTE, RÉCLAMATION OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE BÉNÉFICES, LES PERTES DE REVENUS, LES PERTES D'ÉPARGNE, LES PERTES DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUS DOMMAGES SIMILAIRES, QU'ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DE L'UN DES SERVICES OU DE PRODUITS ACHETÉS VIA LES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT ENCOURU DU FAIT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION VIA LES SERVICES, MÊME SI LEUR POSSIBILITÉ NOUS A ÉTÉ SIGNALÉE.
ARTICLE 18 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir Ardenix, Shopify, ainsi que nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, prestataires, concédants de licence et fournisseurs de services, exempts de toutes pertes, tous dommages, toutes responsabilités ou réclamations, y compris les frais d'avocat raisonnables, dus à tout tiers en raison ou du fait de (1) votre violation des présentes Conditions Générales ou des documents qui y sont incorporés par référence, (2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès aux Services et votre utilisation de ceux-ci.
Nous vous notifierons toute réclamation susceptible d'indemnisation, étant précisé que l'absence de notification rapide ne vous libérera pas de vos obligations, sauf préjudice matériel de votre part. Nous pouvons prendre en charge la défense et la transaction de toute réclamation à vos frais, y compris le choix de l'avocat, mais ne conclurons aucune transaction concernant une réclamation exigeant de vous des obligations non pécuniaires sans votre consentement (qui ne pourra être refusé sans motif raisonnable). Vous coopérerez à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents pertinents.
ARTICLE 19 – DIVISIBILITÉ
Dans l'hypothèse où l'une des dispositions des présentes Conditions Générales serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurerait néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable serait réputée dissociée des présentes Conditions Générales. Cette constatation n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.
ARTICLE 20 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Notre incapacité à exercer ou à faire respecter tout droit ou disposition des présentes Conditions Générales ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions Générales, ainsi que toute politique ou règle opérationnelle que nous publions sur ce site ou en rapport avec les Services, constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous, et régissent votre utilisation des Services, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, les versions antérieures des Conditions Générales).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions Générales ne sera pas interprétée en défaveur de la partie qui les a rédigées.
ARTICLE 21 – CESSION
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ni céder le présent contrat ou l'un quelconque de vos droits ou obligations au titre des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et sans effet. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions et nos droits et obligations sans votre consentement ou notification.
ARTICLE 22 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales et tous accords distincts par lesquels nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois des tribunaux fédéraux et étatiques ou territoriaux de la juridiction dans laquelle Ardenix a son siège social. Vous et Ardenix consentez à la juridiction et à la compétence personnelle de ces tribunaux.
ARTICLE 23 – TITRES
Les titres utilisés dans le présent contrat sont inclus par commodité uniquement et ne limitent ni n'affectent en aucune manière les présentes Conditions.
ARTICLE 24 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions Générales sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions Générales en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Nous vous notifierons toute modification substantielle des présentes Conditions conformément à la loi applicable, et ces modifications entreront en vigueur à la date indiquée dans la notification. Votre utilisation ou accès continu aux Services après la publication de toute modification des présentes Conditions Générales constitue votre acceptation de ces modifications.
ARTICLE 25 – COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions Générales peuvent nous être adressées par e-mail à info@ardenix.co.